L’Association française de droit rural (AFDR) a souhaité participer aux réflexions menées en amont de l’adoption de la future loi d’orientation agricole, en se penchant particulièrement sur le sujet de la transmission de l’exploitation...
80 000 EARL, 50 000 Gaec, 35 000 SCEA… Le phénomène sociétaire en agriculture s’accentue. Toutes formes confondues, on en dénombre environ 180 000. Pour s’y retrouver, cet ouvrage de référence, rédigé par Lionel Manteau, avocat...
Système composite, au croisement du droit privé et du droit public, de forte tradition nationale mais soumis à une européanisation croissante, le droit vitivinicole connaît aujourd'hui un essor phénoménal. 27 spécialistes, sous la...
Sans paysans, pas de pays. C’est dire l’importance du droit rural. Sa technicité en rebute plus d’un. Ses enjeux en font pourtant une matière dont la richesse ne saurait être totalement abandonnée aux spécialistes. Le droit rural...
Agriculture et Alimentation sont désormais indissociables au regard d’une question majeure de société, le changement climatique. Au terme des derniers rapports du GIEC, le réchauffement du climat interpelle tous les secteurs, dont...
Dans cet ouvrage, quelque 28 juristes francophones et anglophones ouvrent de nouvelles perspectives relatives au rôle des droits de propriété pour protéger et gérer les ressources environnementales au service des humains et de la...
Le droit de propriété est un droit intangible et très fort. Toutefois, il peut faire l’objet de limites y compris jusqu’à sa revendication en cas de conflits entre voisins propriétaires. Parmi ces limites figurent, notamment, les...
L’objectif de neutralité carbone repose sur deux piliers : diminution des émissions de gaz à effet de serre d’un côté – l’agriculture et la sylviculture sont responsables de 19 % des émissions – et augmentation de la séquestration de...
Très bel ouvrage sur le droit de propriété vu par 28 juristes du monde entier (francophones et anglophones) au regard des enjeux environnementaux. Le droit de propriété, liberté publique de première génération, particulièrement...
Historien du droit et spécialiste du droit forestier, Daniel Perron livre un ouvrage passionnant sur l'histoire « politique » de la forêt française, à la lisière du droit et de la science politique. L'objectif affiché de Daniel Perron,...