Droit rural et transitions agricoles - 2024 L'agriculture est entrée dans une phase de transition accélérée en faveur de nouveaux modèles agricoles viables, durables et socialement responsables. Elle se retrouve au cœur des enjeux...
En matière d'exploitation agricole, trouver un remplaçant pour l'agriculteur qui part en retraite est une chose et la transmission de l'outil professionnel à l'heureux élu en est une autre. Plusieurs termes peuvent définir une...
À l’heure où les institutions européennes peinent à s’accorder sur la ré-autorisation du glyphosate, l’usage des pesticides emporte des interrogations juridiques cruciales, notamment à propos des rapports qu’entretiennent le droit et...
L’Association française de droit rural (AFDR) a souhaité participer aux réflexions menées en amont de l’adoption de la future loi d’orientation agricole, en se penchant particulièrement sur le sujet de la transmission de l’exploitation...
Le but de cet ouvrage est de présenter de manière simple, mais la plus complète possible, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée…), et ce, afin que les...
80 000 EARL, 50 000 Gaec, 35 000 SCEA… Le phénomène sociétaire en agriculture s’accentue. Toutes formes confondues, on en dénombre environ 180 000. Pour s’y retrouver, cet ouvrage de référence, rédigé par Lionel Manteau, avocat...
Système composite, au croisement du droit privé et du droit public, de forte tradition nationale mais soumis à une européanisation croissante, le droit vitivinicole connaît aujourd'hui un essor phénoménal. 27 spécialistes, sous la...
Sans paysans, pas de pays. C’est dire l’importance du droit rural. Sa technicité en rebute plus d’un. Ses enjeux en font pourtant une matière dont la richesse ne saurait être totalement abandonnée aux spécialistes. Le droit rural...
Agriculture et Alimentation sont désormais indissociables au regard d’une question majeure de société, le changement climatique. Au terme des derniers rapports du GIEC, le réchauffement du climat interpelle tous les secteurs, dont...
Dans cet ouvrage, quelque 28 juristes francophones et anglophones ouvrent de nouvelles perspectives relatives au rôle des droits de propriété pour protéger et gérer les ressources environnementales au service des humains et de la...