Le droit rural est le droit d’un espace mais aussi le droit d’activités spécifiques : les activités agricoles. Selon la perception que l’on en a, ce sont des activités en perpétuelle crise ou en perpétuelle mutation. Elles s’exercent à...
CYCLE DE CONFERENCES – Droit de la terre, Tome 1 Droit rural et transitions agricoles Chaire Droit & Transitions sociétales L'agriculture est entrée dans une phase de transition accélérée en faveur de nouveaux modèles agricoles...
Fabrice Coletto-Tonicello, juriste spécialisé en droit rural et en gestion forestière, membre la section AFDR Occitanie Ouest, a publié deux articles dans lesquels il explore un usage de partage de coupes des peupleraies dans un...
Droit rural et transitions agricoles - 2024 L'agriculture est entrée dans une phase de transition accélérée en faveur de nouveaux modèles agricoles viables, durables et socialement responsables. Elle se retrouve au cœur des enjeux...
En matière d'exploitation agricole, trouver un remplaçant pour l'agriculteur qui part en retraite est une chose et la transmission de l'outil professionnel à l'heureux élu en est une autre. Plusieurs termes peuvent définir une...
À l’heure où les institutions européennes peinent à s’accorder sur la ré-autorisation du glyphosate, l’usage des pesticides emporte des interrogations juridiques cruciales, notamment à propos des rapports qu’entretiennent le droit et...
L’Association française de droit rural (AFDR) a souhaité participer aux réflexions menées en amont de l’adoption de la future loi d’orientation agricole, en se penchant particulièrement sur le sujet de la transmission de l’exploitation...
Le but de cet ouvrage est de présenter de manière simple, mais la plus complète possible, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée…), et ce, afin que les...
80 000 EARL, 50 000 Gaec, 35 000 SCEA… Le phénomène sociétaire en agriculture s’accentue. Toutes formes confondues, on en dénombre environ 180 000. Pour s’y retrouver, cet ouvrage de référence, rédigé par Lionel Manteau, avocat...
Système composite, au croisement du droit privé et du droit public, de forte tradition nationale mais soumis à une européanisation croissante, le droit vitivinicole connaît aujourd'hui un essor phénoménal. 27 spécialistes, sous la...