Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs parce qu'il est le droit d'activités professionnelles déployées dans un espace et un environnement (rural) s'intégrant dans un marché (agro-alimentaire) est un droit transversal et total,...
Les manifestations de colère qui secouent aujourd’hui le monde agricole témoignent des contradictions dans lesquelles ce dernier est pris, entre un modèle productiviste en souffrance, et un modèle paysan qui peine à se consolider en...
A pied d’œuvre toute sa vie, Jean-Marie Gilardeau se repose à présent. J’ai suivi une partie de son parcours qui s’est confondue avec une partie du mien. Pour le meilleur toujours. Dans cette oraison personnelle, point de pitreries, de...
Le droit rural est le droit d’un espace mais aussi le droit d’activités spécifiques : les activités agricoles. Selon la perception que l’on en a, ce sont des activités en perpétuelle crise ou en perpétuelle mutation. Elles s’exercent à...
CYCLE DE CONFERENCES – Droit de la terre, Tome 1 Droit rural et transitions agricoles Chaire Droit & Transitions sociétales L'agriculture est entrée dans une phase de transition accélérée en faveur de nouveaux modèles agricoles...
Fabrice Coletto-Tonicello, juriste spécialisé en droit rural et en gestion forestière, membre la section AFDR Occitanie Ouest, a publié deux articles dans lesquels il explore un usage de partage de coupes des peupleraies dans un...
Droit rural et transitions agricoles - 2024 L'agriculture est entrée dans une phase de transition accélérée en faveur de nouveaux modèles agricoles viables, durables et socialement responsables. Elle se retrouve au cœur des enjeux...
En matière d'exploitation agricole, trouver un remplaçant pour l'agriculteur qui part en retraite est une chose et la transmission de l'outil professionnel à l'heureux élu en est une autre. Plusieurs termes peuvent définir une...
À l’heure où les institutions européennes peinent à s’accorder sur la ré-autorisation du glyphosate, l’usage des pesticides emporte des interrogations juridiques cruciales, notamment à propos des rapports qu’entretiennent le droit et...
L’Association française de droit rural (AFDR) a souhaité participer aux réflexions menées en amont de l’adoption de la future loi d’orientation agricole, en se penchant particulièrement sur le sujet de la transmission de l’exploitation...