La section Ile-de-France propose à l’occasion de son Assemblée Générale le 12 décembre, de 16h à 18h, une intervention sur la loi Sempastous : premier bilan après 8 mois d’application, en présence de trois intervenants de la Safer...
Actualités
Droit du travail et exploitation agricole (Bordeaux)
L'AFDR Sud-Ouest organise à Bordeaux, le vendredi 8 décembre de 18h à 19h30, son deuxième évènement depuis sa création l'année dernière. Il aura pour thème "Droit du travail et exploitation agricole", avec une présentation du cabinet...
Sempastous – Premières applications (Frenes-les-Montauban)
L'Association Picarde de Droit Rural et l'ARDR 59/62 organisent, le VENDREDI 08 DECEMBRE 2023 de 9 h à 17 h, à FRENES LES MONTAUBAN (62) à « L’AQUARIUM », sa manifestation annuelle de fin d'année sur le thème : « CONTROLE des PARTS...
Formation sur l’actualité du bail rural (Lattes)
La section Occitanie Est a programmé le 1er décembre 2023, une matinée de formation sur l'actualité du bail rural : de la jurisprudence à l'actualité sur la mise en chantier d'une nouvelle loi d'orientation agricole, animée par Me...
L’actualité jurisprudentielle commentée (Beaucourt-en-Santerre)
Ne ratez pas « Les 5 à 7 de l’APDR ». Le prochain est prévu Mercredi 8 Novembre 2023 de 17H30 à 19H30. Il se tiendra à la DISTILLERIE d’HAUTEFEUILLE, 3, rue Saint-Antoine à BEAUCOURT-EN-SANTERRE (80), sur le thème suivant : «...
Panorama de la jurisprudence de la Cour de Cassation
La section Champagne-Ardenne se réunit jeudi 19 octobre, en présence de Me Frédéric Rocheteau qui présentera son traditionnel panorama annuel de la jurisprudence de la cour de Cassation matière rurale. Toutes les informations pratiques...