80 000 EARL, 50 000 Gaec, 35 000 SCEA… Le phénomène sociétaire en agriculture s’accentue. Toutes formes confondues, on en dénombre environ 180 000. Pour s’y retrouver, cet ouvrage de référence, rédigé par Lionel Manteau, avocat honoraire spécialiste du droit rural, dans lequel il décrit et compare les différentes formes d’organisations de l’entreprise agricole : les sociétés foncières (GFA, GFR et groupements forestiers), les sociétés assurant la gestion de l’exploitation (SCEA, EARL, Gaec, société d’assolement en commun) et les sociétés permettant de développer l’activité commerciale (GIE, SNC, SARL, SAS). L’auteur aborde aussi le phénomène des sociétés holdings.
Le petit plus. : cette 6e édition s’ouvre sur l’étude du statut l’agriculteur individuel tel qu’il résulte de la loi du 14 février 2022 en faveur de l’activité professionnelle indépendante et qui interroge aussi sur les formes sociétaires.
- ISBN : 9782855578606
- Editions France Agricole (Référence : 925026)
- Année : 2023
- Dimension : 16,5 x 23 cm
- Informations complémentaires : 440 pages
- Prix : 45 €
