A l’occasion de son assemblée générale, le 27 octobre 2022, la section Champagne-Ardenne propose une revue de l’actualité jurisprudentielle en droit rural, avec Maître Frédéric ROCHETEAU. Cette formation est réservée aux adhérents....
Actualités | Occitanie Est
37e congrès national de l’AFDR sur l’eau
Le 37ème Congrès national de l'AFDR s'est tenu à Toulouse les 14 et 15 octobre 2022, grâce aux sections Occitanie Ouest et Occitanie Est, sur un thème brûlant : « L’eau et l’agriculture : Entre protection de l'eau et production...
Rencontre dédicace
Samedi 8 octobre 2022, à partir de 10 h, à la librairie Marbot à Périgueux, Annie Constant-Simon, juriste et Lionel Manteau, avocat honoraire et membre de l'AFDR Picardie, dédicaceront leur livre : "Le guide du droit de la propriété et...
Transformisme ou illusionnisme : les performances de la nouvelle PAC en question
La Chaire universitaire de droit rural et de l'environnement (Université de Bourgogne) organise, Vendredi 30 septembre 2022 à 14h30 Amphithéâtre Henri Guillemin, 18 cours Moreau 71 000 MACON Un débat sur la Politique agricole commune,...
Formation sur le bail rural cessible
L'AFDR Basse Normandie organise Le 23 septembre 2022, de 14 heures à 17 heures Trois heures de formation consacrées au bail rural cessible Au Mémorial de Caen (Salle des chercheurs, esplanade Général Eisenhower) Interviendront Maitre...
Intervention sur le contrôle des structures
La section Centre Val de Loire organise le 30 juin 2022 à 14h, un colloque sur l'application des règles du contrôle des structures et l'application du nouveau SDREA, à la Direction des territoires du Cher, 6 place de la Pyrotechnie à...
Formation sur l’application de la loi Sempastous
L'Ecole du Centre Ouest des Avocats organise, le 1er juillet 2022, à Bourges, une formation en droit rural, avec l'intervention de Denis ROCHARD sur l'application de la loi Sempastous. L'inscription se fait auprès d'Eric De Laguerenne...
Un point sur l’actualité du droit rural
La section AFDR Rhône-Alpes propose, le vendredi 17 juin 2022, une formation sur l'actualité du droit rural. Au programme : les lois "Climat et résilience", Egalim 2 et la petite dernière, du 23 décembre 2021, portant mesures d'urgence...
5 à 7 sur l’obligation réelle environnementale et le statut du fermage
L'Association Picarde de Droit Rural (APDR) organise son prochain "5 à 7 de l'APDR", le jeudi 16 juin 2022 sur le thème suivant : "L'obligation réelle environnementale et le statut du fermage" A l'ordre du jour : Qu'est-ce qu'une...
Formation sur la Loi Sempastous
Le Barreau de Paris propose, le lundi 13 juin 2022 de 14h à 18h, une formation. Agriculture : les sociétés passent sous contrôle - Présentations et discussions autour de la loi Sempastous Introduction : Jacques Foyer, professuer...