La section Occitanie Est de l'AFDR propose le 4 février 2022 une présentation de la loi Sempastous, loi n°2021-1756 du 23 décembre 2021, et l’exposé des difficultés juridiques et pratiques auxquels les professionnels seront...
Le 4 février 2022 sous la présidence du Professeur Daniel Gadbin, se tiendra la deuxième conférence du Cycle de conférences Droit de la terre, consacrée aux 60 ans de droit rural : rétrospectives et perspectives. L’année 1962 compte...
Vendredi 3 décembre, la section Nord-Pas-Pas-de-Calais organise à l'hôtel-restaurant LE PRIEURE 24, Route Nationale 17 à RANCOURT (80360) - de 9h à 17h, une journée d'information sur l'actualité du droit rural. Au menu : Droit réel ...
La section AFDR Ile-de-France propose, le jeudi 18 novembre 2021, une revue d’actualité présentée par son trésorier Guillaume de Langlade sur le thème « Le statut des non-salariés agricoles ». Il s’agira de revenir sur la jurisprudence...
Les chemins continuent de faire couler beaucoup d'encre. Pour en parler, le vendredi 3 décembre 2021, Jean-Yves Bourguignon, géomètre-expert et expert foncier, qui donnera son point de vue de géomètre et Me Frédéric Bérenger, avocat,...
Le 19 novembre 2021, la section Pays-de-la-Loire propose un colloque sur "L’isolement en ruralité. De nouveaux enjeux pour les agriculteurs", sous la direction de Sylvie Lebreton-Derrien et Sylvie Moisdon-Chataigner, de la Faculté de...