Les 20 et 21 juin 2024, la faculté de droit de Poitiers, en partenariat avec la section Centre Ouest de l’AFDR, organise un colloque consacré aux “Contrats ruraux : terres d’innovation juridique”.
Cette manifestation d’envergure sera l’occasion d’explorer l’univers en expansion des contrats qui constellent l’espace de la ruralité, sous la direction scientifique de Benoît Grimonprez, Professeur d’Université et Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Maître de conférences.
Les intervenants se pencheront sur des figures contractuelles traditionnelles du droit rural qui sont en pleine mutation (baux verbaux, co-prise à bail, mise à disposition sociétaire, contrat de coopération), ou alors très insuffisamment étudiées (prestation de services agricoles, entraide et échanges de services, contrat de conseil aux agriculteurs, contrat collectif ou multipartite en agriculture…). Des objets contractuels nouveaux et qui font leur entrée remarquée dans le paysage juridique (vente de denrées agricoles, prestation de service environnemental, bail agri-voltaïque, assurance multi-risques climatiques…) seront également mis à l’honneur.
Vous trouverez ici le programme et le bulletin d’inscription, à renvoyer avant le 15 juin.